COUTUME

COUTUME DROIT COUTHMIER. La coutume est une sorte de législation établie par l'usage seul on l'oppose à la loi ou droit écrit. Dans notre ancienne Jurisprudence les coutumes tant générales c.-à-d. régissant plusieurs lieux que locales c.-à-d. régissant un seul lieu avaient été rédigées par écrit. On appelait pays coutumiers ou de coutume ceux qui étaient régis par cette espèce de droit et pays de droit écritC&MJL qui étaient régis par le droit romain. La Guienne la Gascogne le Roussillon le comté de Foix le Languedoc le Quercy la Provence le Dauphiné le Lyonnais le Forez le Beaujolais la Franche-Comté et une partie de l'Auvergne étaient despays de droit écrit toutes les autres provinces Normandie Bretagne etc. étaient régies par des coutumes. On distinguait 50 coutumes générales et 225 coutumes locales le nombre des coutumes de toute la France ycompris celles des villes s'élevait à 490. Cette diversité de législation qui donnait lieu aux difficultés les plus graves a disparu en 1789 toutes les coutumes ont été remplacées par nos codes. Voy. USAGE et DKOIT. Le nom de coutumier se donne encore aux recueils qui contiennent la coutume d'une ville d'un pays d'une province etc. Le Coutumier général de Bourdot de Richebourg (Paris 1724) renferme presque toutes les coutumes de France. COUTUME Prochainement des photos et des images en ligne Voici la définition du mot COUTUME