IMMUNITÉ





IMMUNITÉ On entend par immunité l'exemption de certaines charges la jouissance de certains droits attribués à des personnes ou à des lieux privilégiés. En Egypte la caste des prêtres était exempte de toute espèce d'impôts en Grèce certains lieux consacrés aux dieux l'Élide le territoire de Delphes l'île de Délos etc. étaient affranchis de toutes charges il en était de même à Rome pour les terres dites quiritaires certaines fonctions donnaient également droit à des immunités. Au moyen âge la noblesse le clergé la magistrature l'Université les corporations avaient leurs franchises particulières exemption de taille de corvées da certains impôts dispense de service militaire ou d'hébergement féodal privilège de juridiction etc. La Révolution fit disparaître les privilèges et les immunités et rendit tous les citoyens égaux devant la loi. Il n'y a plus guère aujourd'hui que les ambassadeurs et les agents diplomatiques qui jouissent grâce à leur caractère de certaines immunités telles que l'inviolabilité le droit d'asile l'exterritorialité.


IMMUNITÉ

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